Alain Le Henry


De: Alain Le Henry
Objet:
vice-présidents de la commission précitée
Au titre du premier collège
Groupe:
date_fin="2008-08-31"
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Le Henry (Alain)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
3o Au titre du quatrième collège
Groupe:
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Le Henry (Alain)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du quatrième collège
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Le Henry (Alain)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
29 Décembre 199229/12/1992
De: Le Henry (Alain)
Objet:
pour l'année civile 1992
Membres du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
06 Février 199206/02/1992
De: Le Henry (Alain)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.